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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS
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LE FRUITE CATALAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FRUITE CATALAN
VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3321029
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/10/2024
LE FRUITE CATALAN de VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque LE FRUITE CATALAN

Déposée le 28 octobre 2004 par la société VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE FRUITE CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LE FRUITE CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FRUITE CATALAN arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.

VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE LIGHT , SAVEURS DU MIDI , ELEVATION VIEILLES VIGNES , HYGGE , ROUGE SANS , LES CERF-VOLANTS , LES TERROIRS CATALANS , PINK MAESTRO , RAFALE , MAR I MOUN


VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496638 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2564747 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07

Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bandeaux pour la tête, foulards, écharpes, cravates, ceintures (habillement), gants (habillement), bretelles, chaussettes, tabliers.

Jus de fruits, eaux minérales, bières.

Spiritueux, apéritifs, vins de Pays Catalan, vins de Pays des Côtes Catalanes.